Marque enregistrée - Marque en vigueur

Joséphine Chomarat
M. Eric Chomarat

Numéro de dépôt :
4392231
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
Joséphine Chomarat de Eric Chomarat

Présentation de la marque Joséphine Chomarat

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par monsieur Eric Chomarat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joséphine Chomarat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Eric Chomarat domicilié(e) 29 Rue Godefroy - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Chomarat domicilié(e) 29 Rue Godefroy - 69006 - Lyon - France.

La marque Joséphine Chomarat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joséphine Chomarat arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

Eric Chomarat a également déposé les autres marques suivantes : 999 , 9999 , Gold numbers , 99 , 888 , 8888


M. Eric Chomarat - 29 Rue Godefroy - 69006 - Lyon - France


M. Eric Chomarat - 29 Rue Godefroy - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 6 février 2019 - Changement d'adresse n°748210 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.